L'enjeu

Il s'agit d'encadrer aux yeux de tous, de façon incontestable et vérifiable immédiatement par tout profane, la production en ligne effective de tous les adhérents de l'organisation. Prestations de services, développement d'applications et de logiciels, créations multimédias et d'univers virtuels à destination du public... la mise en place d'un label, succèderait ainsi à la présentation officielle de la Charte afin de rendre cette production éthique, inspirante et intègre.

Car c'est autour de cette production et de son cycle de vie, que les relations avec l'utilisateur, le client, les prestataires et partenaires se nouent bien au-delà du simple contrat et de son cahier des charges.

Les acteurs de cette relation factuelle doivent comprendre l'importance fondamentale de ce contrat moral dans le temps et dans son essence même. Tout comme la consommation éco-responsable (ce sujet est d'ailleurs l'une des poutres maîtresses de la Charte), tous les membres doivent accepter de se soumettre à un comportement moral encadrant sévèrement ou éliminant à titre d'exemples, la diffusion de l'ultra-violence, la dissémination de fausses informations ou la permission d'attitudes menant à des actions discriminantes volontairement blessantes ou dangereuses pour la vie privée ou l'intégrité physique de la personne, voire d'une institution.

En somme, protéger autant que faire se peut l'utilisateur, le public mais aussi les auteurs de toute ce bouillonnement algorithmique, graphique, multimédias et éditorial, dans ce qui hélas s'apparente désormais à une jungle digitale.

3 labels

L'objectif final est la mise en place de 3 labels ayant force morale et conforme en tous points aux législations nationales et internationales en vigueur, dûment rappelées et mentionnées dans les annexes et préambule de la Charte.

La non-conformité à cette charte entraînerait de facto l'exclusion du membre et l'obligation légale et contraignante sous peine de poursuites de la disparition du label présenté sur les supports de la production et la mention du dit label dans les publications légale et commerciale de l'exclu(e).

Méthodes

Il s’agit ainsi de déterminer :

• La méthode d'élaboration.
• La gestion des suggestions.
• Les grands axes de la Charte.
• Les textes fondateurs.
• Le recueil des témoignages significatifs.
• La vérification accrue et systématique des apports et des sources éditoriales.
• La présentation aux professionnels du Droit.
• La mise à l'épreuve par un échantillon de la société civile au sens large.
• La mise en conformité finale avec les législations en vigueur.
• La mise en place de la liste noire.

Agenda

8 avril 2021

Lancement officiel (initialement prévu en 2020 mais retardé pour cause de pandémie).

Début des débats...

Juin 2021

Développement de la charte.

Septembre 2021

Présentation officielle de la charte, du label et création de l’organisation visant à l'encadrer.